Bandeau du site 76.monvillagenormand.fr

76.monvillagenormand.fr

N° W761001589 - ASSOCIATION DES HUTTIERS

Mis à jour le 2019-03-26
Divers équipements © made by [author link]
  :
mairie
 
76880 Arques-la-Bataille
Date de création :
1986-07-23
Date de publication :
1986-08-06
Date de déclaration :
2016-07-18
Position :
Active

Objet :

DETENTION ET GESTION DES DROITS DE CHASSE SUR LES ETANGS ET TERRAINS COMMUNAUX ; PARTICIPATION ACTIVE A LA PROTECTION DE LA FAUNE, A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE EN ORGANISANT LA SURVEILLANCE

Déclarant :

mairie

76880 arques la bataille